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Marques déposées par madame MUIA SOPHIE
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Les saveurs du Comté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les saveurs du Comté
Mme MUIA SOPHIE

Numéro de dépôt :
3960248
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2022
Les saveurs du Comté de MUIA SOPHIE

Présentation de la marque Les saveurs du Comté

Déposée le 12 novembre 2012 par madame MUIA SOPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les saveurs du Comté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est madame MUIA SOPHIE domicilié(e) VILLA DU PARC IMPERIAL, 7 AVE PAUL ARENE - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MUIA SOPHIE domicilié(e) VILLA DU PARC IMPERIAL, 7 AVE PAUL ARENE - 06000 - NICE - France.

La marque Les saveurs du Comté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les saveurs du Comté est expirée depuis le 12 novembre 2022.

MUIA SOPHIE a également déposé les autres marques suivantes : Les saveurs du Comté de Nice , Les saveurs du Comté Niçois


Mme MUIA SOPHIE - VILLA DU PARC IMPERIAL, 7 AVE PAUL ARENE - 06000 - NICE - France


Mme MUIA SOPHIE - VILLA DU PARC IMPERIAL, 7 AVE PAUL ARENE - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc de Franche-Comté », poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.